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Studalya® est une marque déposée et exploitée par la société Hybralis, SASU.

EDITION DU SITE

Ci-après l’«Editeur».

Le présent Site est édité par la société Hybralis, SASU au capital de 1000€, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 932 095 045, dont le siège social est situé au 37 B Allée des Prés Rouets, 69510 Messimy - France.

Contact : [email protected]

HEBERGEUR

Les sites studalya.com, tarifs.studalya.com, contact.studalya.com , web.studalya.com, blog.studalya.com sont hébergés par la société HYBRALIS SASU, dont le siège social est situé au 37B Allée des Prés Rouets, 69510 Messimy – France. Site web : hybralis.com

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Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur.

PROPRIETAIRE

Dénomination : Hybralis, SASU au capital de 1 000 €

Siège social : 37 B Allée des Prés Rouets, 69510 MESSIMY

Immatriculation : Immatriculé au RCS de Lyon 932 095 045 R.C.S. Lyon

TVA : FR90932095045

N° SIRET : 93209504500013

Email : [email protected]

Responsable de publication : Toscane Colange - Directrice Générale Hybralis, responsable des contenus et de la mise à jour du site.

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Le Site est mis à jour régulièrement par Hybralis. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. 

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Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous vous trouvez sur un téléphone, une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…).

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Hybralis est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, de manière non-limitative.

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Studalya® est une marque déposée auprès de l'INPI sous le numéro 5131999. Toute reproduction ou utilisation de la marque du logo ou de toute dénomination similaire, sans autorisation écrite préalable de Hybralis, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites pour contrefaçon.

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Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.  

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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.  

MODIFICATION MENTIONS LEGALES

Hybralis se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Nous recommandons aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

LEXIQUE

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Mis à jour le 13 novembre 2025